Vous êtes concepteur

Plus il y a de partenaires dans un projet, plus les risques de conflits et les risques de solidarité sont importants. Il est donc primordial de vous garantir de façon optimale. Depuis sa création, CEA BELGIUM accompagne les bureaux d’architecture et les bureaux d’études à la gestion de leurs risques professionnels et la mise en place de leurs garanties d’assurance.

Les risques énoncés ci-dessus amènent le concepteur à envisager la souscription des garanties d’assurances suivantes ou d’en préconiser la souscription par le maître de l’ouvrage :

  Assurance de responsabilité civile professionnelle

On regroupe traditionnellement les architectes, les ingénieurs, les bureaux d’études et de contrôle dans la famille des concepteurs ou la famille des maîtres d’œuvre. Ces professions sont exposées à des risques majeurs dans l’opération de construction et obtiennent par ailleurs rarement la clémence des tribunaux dès lors qu’il s’agit d’établir les responsabilités entre intervenants à l’occasion d’un litige. Ces assurances sont requises soit par la loi (les bureaux d’architecture) soit par les contrats et/ou les cahiers des charges. Dans les deux cas, ces assurances constituent un pilier incontournable pour la résolution des litiges; nous veillons donc à ce qu’elles soient parfaitement adaptées aux risques encourus.

  Assurance TRC

La période du chantier est particulièrement délicate en raison de la multitude des intervenants impliqués durant cette phase (architectes, bureaux d’études, entreprises, sous-traitants,...). L’objectif de la TRC est d’éviter de devoir identifier les parties responsables pour pouvoir procéder à l’indemnisation; la TRC évite également la confrontation des différents assureurs de responsabilité professionnelle et, par conséquent, constitue la solution pour que le chantier se poursuive dans les délais initialement prévus.

En fonction de la nature de votre projet et de ses spécificités, nos spécialistes analyseront avec vous les différentes options qu’il y a lieu de souscrire pour optimiser la gestion de vos risques durant le chantier.

  Assurance décennale

Cette assurance est un 'must' pour toutes les parties soumises à la responsabilité décennale (articles 1792 et 2270 du Code civil) tels que les architectes, les entrepreneurs, les sous-entrepreneurs, les bureaux d’études, les ingénieurs et les promoteurs immobiliers dans le cadre de la Loi Breyne. Cette assurance garantit la réparation des dommages qui peuvent survenir à un bâtiment après la réception des travaux et qui sont la conséquence de défauts pouvant affecter la stabilité et/ ou la solidité du bâtiment.